le SOLEILLER

Jacques Frelin Vignobles, sas

Présentation de la marque le SOLEILLER

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacques Frelin Vignobles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le SOLEILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacques Frelin Vignobles domicilié(e) 23 rue Nelson Mandela - 34070 - Monpellier - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 281 690 81 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Frelin Vignobles, Mme. magali weiss domicilié(e) 23 rue Nelson Mandela - 34070 - Montpellier - France.

La marque le SOLEILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le SOLEILLER arrivera à expiration en date du 2 octobre 2027.

Jacques Frelin Vignobles a également déposé les autres marques suivantes : T de tenoirs , SOLEYAL , Réserve Naturelle Jacques Frelin Signature , PONT DE CAYLUS FORT DE BRESCOU CONTREFORTS DU DELTA , Hérisson Malin , PURE TERROIR , PHARE DU CAP , CHÂTELAINE stepHaNie , NATURE TERROIR , RICOCHET- VIN BIOLOGIQUE- PAYS D OC